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Marques déposées par BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel
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COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989
BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel

Numéro de dépôt :
1392934
Date de dépôt :
06/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1997
COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 de BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel

Présentation de la marque COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989

Déposée le 6 février 1987 par BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel, domicilié(e) 23, rue Théophraste Renaudot, 75015 PARIS. - France.

La marque COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMEMORATION DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 est expirée depuis le 6 février 1997.

BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SPECIALE DU BICENTENAIRE DE LA REVOLUTION 1789 - 1989 , MISS MASCAREIGNES


BONNET DES ARNOUX Paul-Emmanuel - 23, rue Théophraste Renaudot, 75015 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Gâteaux, biscuits, patisserie confiserie vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.